Ordre du jour :
Ouverture de la séance :
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 22 mai 2025
Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués
- Administration générale – Ressources Humaines – Finances :
1.1. Appui aux communes : Attribution des fonds de concours – 1er semestre 2025
1.2. Marché Public : Attribution du marché de fournitures administratives et pédagogiques
1.3. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
1.4. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2025
1.5. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Principal
1.6. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Assainissement Collectif HT
1.7. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Assainissement Non Collectif
1.8. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Office de Tourisme
1.9. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Régie Transports
1.10. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Station-service
1.11. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Déchets Ménagers
1.12. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Les Granges
1.13. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Maison Rouge
1.14. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Risle Charentonne
1.15. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Aérodrome
1.16. Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités La Couture
1.17. Compte Administratif 2024 – Budget Principal
1.18. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Assainissement Collectif HT
1.19. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Assainissement Non Collectif
1.20. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Office de Tourisme
1.21. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Régie Transports
1.22. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Station-service
1.23. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Déchets Ménagers
1.24. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Les Granges
1.25. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Maison Rouge
1.26. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Risle Charentonne
1.27. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités Aérodrome
1.28. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe Zone d’Activités La Couture
1.29. Soutien à la vie associative – Attribution des subventions
- Assainissement :
2.1. Assainissement Collectif : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024
2.2. Assainissement Non Collectif : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 - Transports – Mobilité :
3.1. Approbation du rapport annuel 2024 des activités de la Régie des Transports
3.2. Attribution du marché de transports péri et extrascolaire
3.3. Acquisition d’un car d’occasion
3.4. Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation de l’itinéraire cyclable Bernay Nord
3.5. Subventions aux associations pour des projets de mobilité – année 2025 - GEMAPI :
4.1. Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) du bassin versant de la Risle et de la Charentonne 2025-2030 - Déchets Ménagers :
5.1. Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés - Habitat :
6.1. Octroi des garanties d’emprunts pour la réalisation d’opérations en matière de logements sociaux : Approbation du règlement et du modèle de convention - Bâtiments :
7.1. Avenant n°1 de prolongation de délais des missions du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du CCRIL 2 à la Trinité de Réville - Centre aquatique :
8.1. Contrat de délégation de service public sous forme d’affermage pour l’exploitation du centre aquatique sur le territoire de l’IBTN – Approbation du choix du délégataire
8.2. Approbation de l’avenant n°2 au contrat de mandat de la SHEMA
8.3. Approbation de l’avenant n°1 – travaux complémentaires – Lot n°1 – Terrassements
8.4. Approbation de l’avenant n°1 – travaux complémentaires – Lot n°2 – Clos-couvert
8.5. Approbation de l’avenant n°1 – travaux complémentaires – Lot n°05 b – Peinture
8.6. Approbation de l’avenant n°1 – travaux complémentaires – Lot n°07 – Bassins
8.7. Approbation de l’avenant n°1 – travaux complémentaires – Lot n°13 – VRD/espaces verts
Questions diverses.
Localisation :
1025 Route de Broglie,
27300 Bernay