Ouverture de la séance :
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 9 avril 2026
Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués
- Administration générale – Ressources Humaines – Finances :
1.1. Election des représentants du conseil communautaire au sein du conseil d’administration du C.I.A.S.
1.2. Composition des commissions communautaires permanentes thématiques
1.3. Création de la commission Fonds de concours et désignation de ses représentants
1.4. Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
1.5. Création de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
1.6. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
1.7. Désignation des membres de la commission pour les délégations de service public (DSP)
1.8. Désignation des représentants au comité de programmation LEADER
1.9. Désignation des représentants au comité syndical d’Eure Normandie Numérique
1.10. Désignation du représentant à la copropriété Miroglio
1.11. Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité
1.12. Désignation des représentants aux conseils d’administration des collèges et lycées
1.13. Ressources humaines : Désignation d’un représentant de l’Intercom Bernay Terres de Normandie au Comité National d’Actions Sociales (CNAS)
1.14. Détermination du nombre des « autres membres » du bureau de l’Intercom Bernay Terres de Normandie
1.15. Ressources humaines : Détermination et attribution des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président(e)s et conseillers délégué(e)s - Transports – Mobilité :
2.1. Désignation d’un représentant au CEREMA
2.2. Désignation d’un représentant AGIR Transport
2.3. Modification de la composition du comité des partenaires
2.4. Désignation des représentants au comité syndical Atoumod
2.5. Acquisition d’un car d’occasion CATP - Biodiversité :
3.1. Désignation de représentants au COPIL du site Natura 2000 « Les cavités de Beaumont-le-Roger »
3.2. Désignation de représentants au COPIL du Site Natura 2000 « Risle, Guiel, Charentonne » - GEMAPI :
4.1. Désignation des représentants à l’association syndicale autorisée de la Risle médiane (ASARM)
4.2. Désignation des représentants au syndicat mixte d’aménagement du bassin de l’Iton (SMABI) - Transition écologique :
5.1. Désignation des représentants à la commission consultative paritaire sur l’énergie
5.2. Désignation des représentants à l’assemblée générale de la SAS Transition Euroise Mesnil Hamel
5.3. Désignation des représentants à l’association syndicale libre ASL « Bernay réseau de chaleur » - Habitat :
6.1. Désignation des représentants à la commission médiation du logement - Urbanisme :
7.1. Désignation des représentants à la commission régionale (ZAN) - Déchets :
8.1. Désignation des représentants au comité syndical PRECOVAL - Citoyenneté :
9.1. Désignation des représentants à la mission locale Ouest de l’Eure
Questions diverses.
Localisation :
1025 Route de Broglie,
27300 Bernay