Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2021 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2021

Consulter le recueil des actes administratifs réglementaires du premier semestre 20201

Conseil communautaire du 26 janvier 2021

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Délibération n°01-2021 – modif représentants commissions

Délibération n°02-2021 – modification tableau effectifs

Délibération n°03-2021 – AC Provisoires 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°04-2021 – Subvention 2021 Budget OT| Consulter l’annexe

Délibération n°05-2021 – Subvention CIAS 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°06-2021 – Autorisation dépenses investissement 2021

Délibération n°07-2021 – Fournitures pédagogiques

Délibération n°08-2021 – Convention groupement commandes

Délibération n°09-2021 – Politique achats IBTN

Délibération n°10-2021 – cession parcelle AL 268 intersport

Délibération n°11-2021 – modif statut | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°12-2021 – rapport annuel déchets 2019| Consulter l’annexe

Délibération n°13-2021 – Convention tx collège Bernay| Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°14-2021 – Convention tx collège Broglie| Consulter l’annexe

Délibération n°15-2021 – Animation PPRE

Délibération n°16-2021 – Musique Remboursements Covid

Conseil communautaire du 23 mars 2021

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Délibération n°17-2021 – Rapport sur la situation en matière de développement durable au titre de l’année 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°18-2021 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au titre de l’année 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°19-2021 – Exercice 2021 – Débat d’orientation budgétaire (DOB) – Rapport d’orientation budgétaire (ROB) | Consulter l’annexe

Délibération n°20-2021 – Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Délibération n°21-2021 – Marché Public : Attribution du marché de fournitures de produits d’entretien et d’hygiène

Délibération n°22-2021 – Délégation de la passation du contrat d’assurance des Risques Statutaires pour les agents de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°23-2021 – Demande de DETR pour l’équipement numérique des France services et des MSAP en cours de labellisation France services

Délibération n°24-2021 – Convention d’adhésion – Petites villes de demain | Consulter l’annexe

Délibération n°25-2021 – Modification tarif vente ZAC Maison Rouge

Délibération n°26-2021 – Modification statutaire – prise de la compétence d’organisation de la mobilité | Consulter l’annexe

Délibération n°27-2021 – Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Installation et composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES)

Délibération n°28-2021 – Approbation de la convention 2021 de mise à disposition des moyens de la ville de Brionne pour l’exécution de la compétence « collecte des déchets » de l’Intercommunalité Bernay Terres de Normandie | Consulter l’annexe

Délibération n°29-2021 – Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la réhabilitation des postes de refoulement sur la commune de Bernay

Délibération n°30-2021 – Attribution de l’accord cadre à bons de commande de travaux d’assainissement collectif

Conseil communautaire du 8 avril 2021

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Délibération n°31-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget principal IBTN

Délibération n°32-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Service Assainissement Collectif HT

Délibération n°33-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Service Assainissement Collectif IBTN

Délibération n°34-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe SPANC IBTN

Délibération n°35-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Régie Transports IBTN

Délibération n°36-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Office de Tourisme IBTN

Délibération n°37-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Station-service 24/24 Broglie IBTN

Délibération n°38-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe ZAC Maison Rouge IBTN

Délibération n°39-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Zones activités IRC IBTN

Délibération n°40-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe ZAE les GRANGES IBTN

Délibération n°41-2021 – Vote des subventions de l’Intercom Bernay terres de Normandie aux associations

Délibération n°42-2021 – Attribution d’une subvention 2021 au Budget annexe de la Régie de l’Office du Tourisme (révision du montant)

Délibération n°43-2021 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Budget 2021 du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) Révision du Montant

Délibération n°44-2021 – Attribution d’une subvention du budget 2021 Régie Transport

Délibération n°45-2021 – Vote des taux d’imposition des Taxes locales 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°46-2021 – Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°47-2021 – Vote du produit 2021 pour la GEMAPI

Délibération n°48-2021 – Provisions pour risques d’admission en non-valeur des budgets SPANC et Assainissement Collectif IBTN

Délibération n°49-2021 – Marché Public : Attribution du marché de reconstruction du Pont de Brionne

Délibération n°50-2021 – Marché Public : Avenant de prolongation de la tranche ferme du lot n°01 au marché de collecte des déchets ménagers

Délibération n°51-2021 – Transports scolaires : Fixation des tarifs Transports scolaires – Rentrée 2021

Délibération n°52-2021 – Budget Principal 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°53-2021 – Budget Annexe Assainissement Collectif 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°54-2021 – Budget Annexe Assainissement Collectif HT 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°55-2021 – Budget Annexe Assainissement Non Collectif 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°56-2021 – Budget Annexe Office de Tourisme 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°57-2021 – Budget Annexe Transports Scolaires 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°58-2021 – Budget Annexe Station-Service Broglie 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°59-2021 – Budget Annexe ZAC Maison Rouge 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°60-2021 – Budget Annexe ZAC Perriers IRC 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°61-2021 – Budget Annexe ZAC Les Granges 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°62-2021 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2021

Délibération n°63-2021 – Petites villes de demain : Désignation de représentants au comité de projet

Délibération n°64-2021 – Montant des redevances et du lissage des redevances et autres frais | Consulter l’annexe

Conseil communautaire du 27 mai 2021

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Délibération n°65-2021 – Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2021

Délibération n°66-2021 – Systèmes d’information : Attribution du marché fournitures de liaisons d’interconnexions de sites, de services de téléphonie fixe hébergé, hébergement et infogérance de l’infrastructure

Délibération n°67-2021 – Politique de la ville : Octroi de subventions au titre du Contrat de ville en faveur d’actions menées sur le quartier prioritaire de Bourg-le-Comte pour l’année 2021

Délibération n°68-2021 – Finances : Attribution des subventions aux associations

Délibération n°69-2021 – Vente des parcelles au bénéfice de la CCI Portes de Normandie – ZAE des Granges

Délibération n°70-2021 – Vente d’une parcelle au bénéfice de la société MSCI – Monsieur HUE – ZAE Nassandres sur Risle

Délibération n°71-2021 – Vente d’une parcelle au bénéfice de la société SD PEINTURE CARMonsieur DUVIVIER – ZAE Nassandres sur Risle

Délibération n°72-2021 – Vente d’une parcelle au bénéfice de la société Eure Camping-Car – Monsieur DESVAUX – ZAE Nassandres sur Risle

Délibération n°73-2021 – Cession des parcelles au profit de la société DAS Métallerie – ZAE Nassandres sur Risle

Délibération n°74-2021 – Classement de l’Office de Tourisme

Délibération n°75-2021 – Fixation des tarifs de vente des prestations dans le cadre de la commercialisation groupes et individuels

Délibération n°76-2021 – Règlement et fixation des tarifs de location de matériel roulant sur la voie verte à Broglie

Délibération n°77-2021 – Attribution du marché à bons de commande pour les contrôles de réception

Délibération n°78-2021 – Avenant au marché de prestation de service STEP de Bernay

Délibération n°79-2021 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sous la RD833 à La Barre en Ouche, commune nouvelle de Mesnil en Ouche

Délibération n°80-2021 – Finances : Décision Modificative N°1 Budget annexe Assainissement collectif assujetti TVA

Délibération n°81-2021 – Validation du Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) de la Charentonne, ses affluents et des zones humides du bassin versant de la Charentonne | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3 | Consulter l’annexe 4 | Consulter l’annexe 5 | Consulter l’annexe 6

Délibération n°82-2021 – Convention de participation financière pour la réalisation de travaux d’aménagement de voirie au carrefour de la Mairie – Commune de Mesnil Rousset

Délibération n°83-2021 – Convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle pour l’extension de la déchetterie – ZAC Les Granges

Délibération n°84-2021 – Bibliothèques : Documents des bibliothèques intercommunales à pilonner

Délibération n°85-2021 – Musique : Abrogation de la délibération n°258/2019 – Approbation d’un don de Piano au profit de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°86-2021 – Culture : Désignation du référent de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants

 

Conseil communautaire du 29 juin 2021

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Décoration sapin de Noël

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18/12/2020

Fonctionnement des services pendant les vacances de fin d’année
Les vacances de fin d’année n’ont jamais été aussi proches… Pendant cette période, nos différentes structures prennent congés : Centre
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07/08/2020

Alerte pollution samedi 8 août 2020
Du fait des fortes chaleurs, une procédure d’alerte pour l’ozone a été déclenchée par la préfecture de l’Eure pour le
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17/07/2020

Avis d’appel à candidature à destination des associations souhaitant siéger au sein du conseil d’administration du C.I.A.S.
Suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin derniers, il est procédé au renouvellement du conseil d’administration du
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