Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2021 - Intercom Bernay Terres de Normandie
Intercom de Bernay Terres de Normandie Intercom de Bernay - Logo du C.I.A.S
Logo Normandie

Navigation

Année 2021

Conseil communautaire du 26 janvier 2021

Consulter le compte-rendu de la séance

Délibération n°01-2021 – modif représentants commissions

Délibération n°02-2021 – modification tableau effectifs

Délibération n°03-2021 – AC Provisoires 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°04-2021 – Subvention 2021 Budget OT| Consulter l’annexe

Délibération n°05-2021 – Subvention CIAS 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°06-2021 – Autorisation dépenses investissement 2021

Délibération n°07-2021 – Fournitures pédagogiques

Délibération n°08-2021 – Convention groupement commandes

Délibération n°09-2021 – Politique achats IBTN

Délibération n°10-2021 – cession parcelle AL 268 intersport

Délibération n°11-2021 – modif statut | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°12-2021 – rapport annuel déchets 2019| Consulter l’annexe

Délibération n°13-2021 – Convention tx collège Bernay| Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°14-2021 – Convention tx collège Broglie| Consulter l’annexe

Délibération n°15-2021 – Animation PPRE

Délibération n°16-2021 – Musique Remboursements Covid

Décoration sapin de Noël

Communiquer

18/12/2020

Fonctionnement des services pendant les vacances de fin d’année
Les vacances de fin d’année n’ont jamais été aussi proches… Pendant cette période, nos différentes structures prennent congés : Centre
LIRE

Communiquer

07/08/2020

Alerte pollution samedi 8 août 2020
Du fait des fortes chaleurs, une procédure d’alerte pour l’ozone a été déclenchée par la préfecture de l’Eure pour le
LIRE

Communiquer

17/07/2020

Avis d’appel à candidature à destination des associations souhaitant siéger au sein du conseil d’administration du C.I.A.S.
Suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin derniers, il est procédé au renouvellement du conseil d’administration du
LIRE

En renseignant votre adresse email, vous acceptez de recevoir les newsletters de l'Intercom de Bernay Terres de Normandie et avez pris connaissance de nos mentions légales. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment grâce au lien de désinscription contenus dans les emails.