Année 2021

Conseil communautaire du 26 janvier 2021

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Délibération n°01-2021 – modif représentants commissions

Délibération n°02-2021 – modification tableau effectifs

Délibération n°03-2021 – AC Provisoires 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°04-2021 – Subvention 2021 Budget OT| Consulter l’annexe

Délibération n°05-2021 – Subvention CIAS 2021| Consulter l’annexe

Délibération n°06-2021 – Autorisation dépenses investissement 2021

Délibération n°07-2021 – Fournitures pédagogiques

Délibération n°08-2021 – Convention groupement commandes

Délibération n°09-2021 – Politique achats IBTN

Délibération n°10-2021 – cession parcelle AL 268 intersport

Délibération n°11-2021 – modif statut | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°12-2021 – rapport annuel déchets 2019| Consulter l’annexe

Délibération n°13-2021 – Convention tx collège Bernay| Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°14-2021 – Convention tx collège Broglie| Consulter l’annexe

Délibération n°15-2021 – Animation PPRE

Délibération n°16-2021 – Musique Remboursements Covid

Conseil communautaire du 23 mars 2021

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Délibération n°17-2021 – Rapport sur la situation en matière de développement durable au titre de l’année 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°18-2021 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au titre de l’année 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°19-2021 – Exercice 2021 – Débat d’orientation budgétaire (DOB) – Rapport d’orientation budgétaire (ROB) | Consulter l’annexe

Délibération n°20-2021 – Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Délibération n°21-2021 – Marché Public : Attribution du marché de fournitures de produits d’entretien et d’hygiène

Délibération n°22-2021 – Délégation de la passation du contrat d’assurance des Risques Statutaires pour les agents de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°23-2021 – Demande de DETR pour l’équipement numérique des France services et des MSAP en cours de labellisation France services

Délibération n°24-2021 – Convention d’adhésion – Petites villes de demain | Consulter l’annexe

Délibération n°25-2021 – Modification tarif vente ZAC Maison Rouge

Délibération n°26-2021 – Modification statutaire – prise de la compétence d’organisation de la mobilité | Consulter l’annexe

Délibération n°27-2021 – Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Installation et composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES)

Délibération n°28-2021 – Approbation de la convention 2021 de mise à disposition des moyens de la ville de Brionne pour l’exécution de la compétence « collecte des déchets » de l’Intercommunalité Bernay Terres de Normandie | Consulter l’annexe

Délibération n°29-2021 – Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la réhabilitation des postes de refoulement sur la commune de Bernay

Délibération n°30-2021 – Attribution de l’accord cadre à bons de commande de travaux d’assainissement collectif

Conseil communautaire du 8 avril 2021

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Délibération n°31-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget principal IBTN

Délibération n°32-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Service Assainissement Collectif HT

Délibération n°33-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Service Assainissement Collectif IBTN

Délibération n°34-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe SPANC IBTN

Délibération n°35-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Régie Transports IBTN

Délibération n°36-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Office de Tourisme IBTN

Délibération n°37-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget Annexe Station-service 24/24 Broglie IBTN

Délibération n°38-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe ZAC Maison Rouge IBTN

Délibération n°39-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe Zones activités IRC IBTN

Délibération n°40-2021 – Reprise anticipée des résultats 2020 et affectation prévisionnelle en réserve – Budget annexe ZAE les GRANGES IBTN

Délibération n°41-2021 – Vote des subventions de l’Intercom Bernay terres de Normandie aux associations

Délibération n°42-2021 – Attribution d’une subvention 2021 au Budget annexe de la Régie de l’Office du Tourisme (révision du montant)

Délibération n°43-2021 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Budget 2021 du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) Révision du Montant

Délibération n°44-2021 – Attribution d’une subvention du budget 2021 Régie Transport

Délibération n°45-2021 – Vote des taux d’imposition des Taxes locales 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°46-2021 – Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°47-2021 – Vote du produit 2021 pour la GEMAPI

Délibération n°48-2021 – Provisions pour risques d’admission en non-valeur des budgets SPANC et Assainissement Collectif IBTN

Délibération n°49-2021 – Marché Public : Attribution du marché de reconstruction du Pont de Brionne

Délibération n°50-2021 – Marché Public : Avenant de prolongation de la tranche ferme du lot n°01 au marché de collecte des déchets ménagers

Délibération n°51-2021 – Transports scolaires : Fixation des tarifs Transports scolaires – Rentrée 2021

Délibération n°52-2021 – Budget Principal 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°53-2021 – Budget Annexe Assainissement Collectif 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°54-2021 – Budget Annexe Assainissement Collectif HT 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°55-2021 – Budget Annexe Assainissement Non Collectif 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°56-2021 – Budget Annexe Office de Tourisme 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°57-2021 – Budget Annexe Transports Scolaires 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°58-2021 – Budget Annexe Station-Service Broglie 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°59-2021 – Budget Annexe ZAC Maison Rouge 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°60-2021 – Budget Annexe ZAC Perriers IRC 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°61-2021 – Budget Annexe ZAC Les Granges 2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°62-2021 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2021

Délibération n°63-2021 – Petites villes de demain : Désignation de représentants au comité de projet

Délibération n°64-2021 – Montant des redevances et du lissage des redevances et autres frais | Consulter l’annexe