Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2018 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2018

Consulter le recueil des actes administratifs réglementaires de l’année 2018 (1ère partie)

Consulter le recueil des actes administratifs réglementaires de l’année 2018 (2ème partie)

Conseil communautaire du 1er mars 2018

Délibération n° 03/2018 – Rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales en application de la loi du 12/07/2010 portant engagement national pour l’environnement et du décret n°2011-687 du 17/06/2011 | Consulter l’annexe

Délibération n° 04/2018 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes | Consulter l’annexe

Délibération n° 05/2018 – Exercice 208 – Débat d’orientation budgétaire – Rapport d’orientation budgétaire | Consulter l’annexe

Délibération n° 06/2018 – Délégations au Président et au Bureau – Abrogation de la délibération n°AG2017-03 en date du 13 janvier 2017

Délibération n° 07/2018 – Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Délibération n° 08/2018 – Convention financière relative aux travaux de réalisation d’un réseau de communications électroniques haut et très haut débit entre le syndicat mixte Eure Normandie Numérique et l’Intercom Bernay Terres de Normandie – Engagement financier – Programmation pluriannuelle – Autorisation de signature de la convention

Conseil communautaire du 5 avril 2018

Délibération n° 35/2018 – Tarifs de l’assainissement collectif 2018

Délibération n° 36/2018 – Tarifs d’assainissement non collectif 2018

Conseil communautaire du 13 avril 2018

Conseil communautaire du 24 mai 2018

Conseil communautaire du 28 juin 2018

Conseil communautaire du 5 juillet 2018

Conseil communautaire du 27 septembre 2018

Conseil communautaire du 31 octobre 2018

Délibération n° 202/18 : Statuts – restitution de la « compétence » / service public des eaux pluviales aux communes – Application des dispositions de l’article L5211-41-3 du CGCT

Délibération n° 203/18 : Statuts – Modification statutaire – Voir l’annexe de la délibération n° 203/18

Délibération n° 204/18 : Décision modificative n°3 – Budget Principal M14

Délibération n° 205/18 : Ressources humaines – Régime indemnitaire – Instauration du complément indemnitaire annuel (CIA)

Délibération n° 2016/18 : Ressources humaines – Régime indemnitaire – Critères d’attribution de la part modulable de l’indemnité de suivi et d’orientation – Complément de la délibération RH2017-06

Délibération n° 207/18 : Ressources humaines – Règlement applicable aux agents d’astreinte – Complément à la délibération RH2017-006

Délibération n° 208/18 : Ressources humaines – Complément au dispositif de remboursement des frais de mission

Délibération n° 209/18 : Ressources humaines – Modification de la durée hebdomadaire de travail de certains agents

Délibération n° 210/18 : Tenue des séances des conseils communautaires

Délibération n° 211/18 : Approbation du compte-rendu d’activités de la ZAC Malbrouck pour l’année 2017

Délibération n° 212/18 : Acquisition en VEFA de locaux à usage de micro crèche auprès du Logement Familial de l’Eure – Signature de l’acte de vente

Délibération n° 213/18 : Approbation de la convention portant sur le rachat des bacs de tri sélectif de la commune de Sainte Opportune du Bosc par la Communauté de Communes du Pays du Neubourg

Délibération n° 214/18 : Aire d’accueil des gens du voyage de Bernay – Fixation des tarifs

Délibération n° 215/18 : Révision des tarifs de la location des cars de la Régie de Transports

Délibération n° 216/18 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement collectif 2017

Délibération n° 217/18 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement non collectif 2017

Délibération n° 218/18 : Désignation d’un représentant de l’Intercom Bernay Terres de Normandie à l’Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane (ASARM)

Conseil communautaire du 29 novembre 2018

Consulter le compte-rendu de la séance du 29 novembre 2018

Délibération n° 219/18 : Règlement intérieur – Modalités de vote – Article 11 – Modification

Délibération n° 220/18 : Projet de Territoire – développement économique – concession d’aménagement – requalification de la zone industrielle de la route de Broglie à Bernay – Economie générale du contrat – Décision du Conseil Communautaire sur le choix du délégataire du contrat de concession

Délibération n° 221/18 : Commission Assainissement Collectif : désignation d’un nouveau représentant de la commune d’Harcourt

Délibération n° 222/18 : Attribution du marché public relatif à la préparation et la livraison de repas en liaison froide

Délibération n° 223/18 : Attribution d’un Marché Public relatif à l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), de l’évaluation environnementale stratégique et d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre

Délibération n° 224/18 : Ressources humaines – Contrat d’apprentissage espaces verts

Délibération n° 225/18 : Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au trésorier

Délibération n° 226/18 : Exercice 2018 – Décision modificative n°2 – Budget Annexe Office du Tourisme M14

Conseil communautaire du 13 décembre 2018

Consulter le compte-rendu de la séance du 13 décembre 2018

Conseil communautaire du 26 décembre 2018

Consulter le compte-rendu de la séance du 26 décembre 2018

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29/05/2019

Fonctionnement des services le vendredi 31 mai 2019
Nous vous informons que resteront ouverts le vendredi 31 mai 2019 : – Le centre nautique (situé à Bernay) :
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19/03/2019

Votez pour votre Centre Intercommunal d’Action Sociale
Cette année, votre Centre Intercommunal d’Action Sociale est nominé aux Trophées SilverEco 2019, dans la catégorie « intergénérationnel », au
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08/03/2019

29,2 millions d’euros pour soutenir les projets du territoire
Hervé Morin, Président de la Région Normandie, Pascal Lehongre, Président du Département de l’Eure, et Jean-Claude Rousselin, Président d’Intercom Bernay
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