Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2019 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2019

Conseil d’administration du 5 mars 2019

Délibération n°D001/2019 – Rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités en application de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement et du décret n°2011-687 du 17 juin 2011 | Consulter l’annexe

Délibération n°D002/2019 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au titre de l’année 2018 | Consulter l’annexe

Délibération n°D003/2019 – Exercice 2019 – Débat d’orientations budgétaires – Rapport d’orientations budgétaires | Consulter l’annexe

Délibération n°D004/2019 – Ressources humaines – Déploiement du télétravail

Délibération n°D005/2019 – Ressources humaines – Adaptation / modification de la charte utilisateur pour l’usage des ressources informatiques et des services Internet | Consulter l’annexe

Délibération n°D006/2019 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation du montant des charges au 1er avril 2019

Délibération n°D007/2019 – Enfance jeunesse – Approbation de la convention de partenariat entre le C.I.A.S. et le Football Club Serquigny / Nassandres

Délibération n°D008/2019 – Enfance jeunesse – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Neuville-sur-Authou et du SIVOS E.P.B.M. (Saint-Eloi-de-Fourques – Saint-Paul-de-Fourques – Bosrobert – Malleville-sur-le-Bec) au profit du C.I.A.S.

Délibération n°D009/2019 – Enfance jeunesse – P.I.J. : approbation de la convention avec l’Union Régionale des Francas et la M.F.R. de Bernay

Délibération n°D010/2019 – Insertion – Approbation du dossier type d’appel à projets dans le cadre du chantier pour le compte de communes | Consulter l’annexe

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29/05/2019

Fonctionnement des services le vendredi 31 mai 2019
Nous vous informons que resteront ouverts le vendredi 31 mai 2019 : – Le centre nautique (situé à Bernay) :
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19/03/2019

Votez pour votre Centre Intercommunal d’Action Sociale
Cette année, votre Centre Intercommunal d’Action Sociale est nominé aux Trophées SilverEco 2019, dans la catégorie « intergénérationnel », au
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08/03/2019

29,2 millions d’euros pour soutenir les projets du territoire
Hervé Morin, Président de la Région Normandie, Pascal Lehongre, Président du Département de l’Eure, et Jean-Claude Rousselin, Président d’Intercom Bernay
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