Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2018 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2018

Conseil d’administration du 28 février 2018

Délibération n°D001/2018 – Élection Vice- Président du C.I.A.S.

Délibération n°D002/2018 – Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales en application de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement et du décret n°2001-687 du 17 juin 2011

Délibération n°D003/2018 – Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes

Délibération n°D004/2018 – Débat sur les orientations budgétaires 2018

Délibération n°D005/2018 – Projet social de territoire – demande de subvention

Délibération n°D006/2018 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation du tarif des repas au 1er mars 2018

Délibération n°D007/2018 – Enfance jeunesse – Approbation de la convention de partenariat entre le C.I.A.S. et le Football Club Serquigny/Nassandres

Délibération n°D008/2018 – Enfance jeunesse – P.I.J. – Approbation de la convention de partenariat avec l’Union Régionale des Francas

Délibération n°D009/2018 – Enfance jeunesse – Tarification E.A.J.E. – majoration pour les usagers « Hors Intercom »

Délibération n°D010/2018 – Insertion – Approbation de la demande de subvention « crédits insertion » entre le chantier d’insertion du C.I.A.S. et le Conseil Départemental de l’Eure

Délibération n°D011-2018 – Insertion – Approbation de la convention de prestation de services entre le C.I.A.S. et l’Intercom Bernay Terres de Normandie au titre des interventions du chantier d’insertion pour le Pôle Environnement, service grand cycle de l’eau

Conseil d’administration du 6 avril 2018

Délibération n°D012-2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M14 Budget Principal du C.I.A.S.

Délibération n°D013-2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom du Pays Brionnais

Délibération n°D014-2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom Risle et Charentonne

Délibération n°D015-2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Gestion et administration de résidences pour personnes âgées

Délibération n°D016-2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M14 Budget principal

Délibération n°D017-2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile

Délibération n°D018-2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M22 Gestion et administration de résidences pour personnes âgées

Délibération n°D019-2018 – Délégation de fonctions et de signature du Président à la Vice-Présidente du C.I.A.S.

Délibération n°D020-2018 – Élection du binôme du référent du pôle Enfance Jeunesse

Délibération n° D021-2018 – Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants

Délibération n° D022-2018 – Résidence Serge Desson – Approbation de la convention d’attribution de financements au titre de l’action intitulée « La santé au cœur de nos rencontres » | Consulter l’annexe

Délibération n° D023-2018 – Résidence autonomie Serge Desson – Approbation de la convention avec la SAUR pour l’entretien du poste de refoulement des eaux usées

Délibération n° D024-2018 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation du montant des charges au 1er mai 2018

Délibération n° D025-2018 – Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile – Harmonisation et actualisation de la tarification à taux plein

Délibération n° D026-2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Approbation du règlement intérieur | Consulter l’annexe

Délibération n° D027-2018 – Espace de vie sociale – Approbation du règlement intérieur du Point Accueil Jeunes de l’Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville | Consulter l’annexe

Délibération n° D028-2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Fixation des tarifs du Point Accueil Jeunes | Consulter l’annexe

Délibération n° D029-2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Fixation de la tarification des animations assurées par la M.J.C. dans le cadre du programme pédagogique d’éducation à l’environnement

Délibération n° D030-2018 – Enfance Jeunesse – Approbation de la convention de prestation de service « technique » assurée par la commune de Serquigny au profit du C.I.A.S.

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29/05/2019

Fonctionnement des services le vendredi 31 mai 2019
Nous vous informons que resteront ouverts le vendredi 31 mai 2019 : – Le centre nautique (situé à Bernay) :
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19/03/2019

Votez pour votre Centre Intercommunal d’Action Sociale
Cette année, votre Centre Intercommunal d’Action Sociale est nominé aux Trophées SilverEco 2019, dans la catégorie « intergénérationnel », au
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08/03/2019

29,2 millions d’euros pour soutenir les projets du territoire
Hervé Morin, Président de la Région Normandie, Pascal Lehongre, Président du Département de l’Eure, et Jean-Claude Rousselin, Président d’Intercom Bernay
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