Conseil communautaire

📣 Le prochain conseil communautaire de l’Intercom Bernay Terres de Normandie se déroulera jeudi 27 novembre à 18h à Bernay, au siège de l’Intercom.

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Ordre du jour :

Ouverture de la séance :
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2025
Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués

Administration générale – Ressources Humaines – Finances :
1.1. Régularisation des adhésions aux abonnements – Union des Maires de l’Eure et Intercommunalités de
France
1.2. Protocole transactionnel Berville la Campagne
1.3. Désignation suppléant ENN – modification délibération
1.4. Cession de l’ancien bâtiment Office de Tourisme Beaumont Le Roger au bénéfice de la commune
1.5. Bien vieillir – Demande de subvention dans le cadre du Fonds d’appui pour des territoires innovants seniors – Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés
1.6. Ressources humaines – Tableau des effectifs au 1er décembre 2025
1.7. Ressources humaines – Rémunération des animateurs permanents au titre des séjours camping
1.8. Ressources humaines – Rémunération des animateurs vacataires
1.9. Finances : Attribution de compensations définitives 2025
1.10. Finances : Admissions de non-valeurs de créances irrécouvrables 2025
1.11. Finances : Regroupement des budgets des zones d’activités de MALBROUCK et PERRIERS LA CAMPAGNE
1.12. Finances : Décision modificative n°1 – SPANC
1.13. Finances : Décision modificative n°1 – AC HT
1.14. Finances : Décision modificative n°1 – Déchets Ménagers
1.15. Finances : Décision modificative n°1 – Office de Tourisme
1.16. Finances : Décision modificative n°2 – Budget Principal
1.17. Appui aux communes : Attribution des fonds de concours – 2ème semestre 2025
1.18. Soutien à la vie associative – Attribution des subventions
1.19. Gymnase : Dénomination Gymnase de Serquigny : Olivier PIQUENOT

Développement économique :
2.1. Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail dominical – Ville de Bernay – année 2026

Transition écologique :
3.1 Attribution du marché pour l’étude de potentiel hydroélectrique

Assainissement Collectif :
4.1. Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la réalisation d’études géotechniques
4.2. Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géolocalisation
des réseaux
4.3. Attribution de l’accord cadre à bons de commande d’investigations préalables (assainissement collectif et
ruissellement) et de contrôles de réception
4.4. Attribution de l’accord cadre à bons de commande pour la réalisation de levés topographiques
4.5. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de construction d’une station d’épuration
et de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées à Nassandres-sur-Risle
4.6. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de de réhabilitation des réseaux
d’assainissement des eaux usées à Bernay – Tranche 2

Transports – Mobilité :
5.1. Avenant n°2 à la convention Rezo Pouce

Habitat :
6.1. Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Avenant n°1 à la convention d’opération
6.2. Fonds Solidarité Habitat (FSH) – Abondement au titre de l’année 2025

Actions culturelles et sportives :
7.1. Culture : Cession de l’œuvre pérenne du sentier d’art
7.2. Piscine : Modification de la durée de validité des abonnements d’entrées piscine Enfant – Adulte

Espaces Verts :
8.1. Approbation des conventions de gestion et d’entretien « Véloroute » Section Bernay/Broglie – Vallée de la Charentonne et Communes de La Neuville-du-Bosc et du Bec-Hellouin

Questions diverses.