Conseil communautaire

Ordre du jour :

Ouverture de la séance

• Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 28 mai 2026
• Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués

• Administration générale – Ressources Humaines – Finances :
  • 1.1. Composition des commissions thématiques de l’Intercom Bernay Terres de Normandie
  • 1.2. Désignation d’un représentant de l’Intercom Bernay Terres de Normandie au conseil de surveillance de l’hôpital de Bernay
  • 1.3. Adhésion à la Coordination Régionale de l’Information Géographique en Normandie (CRIGE Normandie) et à la plateforme GéoNormandie
  • 1.4. Renouvellement de l’adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) pour l’année 2026
  • 1.5. Désaffectation, déclassement du domaine public communautaire de l’ancienne caserne de pompiers de Montreuil-l’Argillé
  • 1.6. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2026
  • 1.7. Ressources humaines : Recrutement d’agents contractuels remplaçants
  • 1.8. Ressources humaines : création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité
  • 1.9. Ressources humaines : création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
  • 1.10. Ressources humaines : Recours au contrat d’apprentissage – Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et du Sport (BPJEPS) spécialité « Animation Socio-Éducative et Culturelle » (ASEC)
  • 1.11. Ressources humaines : Orientations en matière de formation des élus
  • 1.12. Ressources humaines – Evolution de la monétisation du compte épargne temps (CET)
  • 1.13. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Budget Principal
  • 1.14. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Assainissement Collectif HT
  • 1.15. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Assainissement Non Collectif
  • 1.16. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Déchets Ménagers
  • 1.17. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Office de Tourisme
  • 1.18. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Régie Transports
  • 1.19. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – Station-Service Broglie
  • 1.20. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – ZAC Maison Rouge
  • 1.21. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 1.22. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – ZAC Les Granges
  • 1.23. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – ZAC Aérodrome
  • 1.24. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – ZAC la Couture
  • 1.25. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Budget principal
  • 1.26. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Assainissement Collectif HT
  • 1.27. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Assainissement Non Collectif
  • 1.28. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Déchets ménagers
  • 1.29. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Office de Tourisme
  • 1.30. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Régie Transports
  • 1.31. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – Station-service
  • 1.32. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – ZAC Maison Rouge
  • 1.33. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 1.34. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – ZAC Les Granges
  • 1.35. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – ZAC Aérodrome
  • 1.36. Finances : Reprise définitive des résultats 2025 et affectation définitive en réserve – ZAC La Couture
  • 1.37. Finances : Décision modificative n° 1 – Budget Principal
  • 1.38. Finances : Décision modificative n° 1 – AC HT
  • 1.39. Finances : Décision modificative n° 1 – SPANC
  • 1.40. Finances : Décision modificative n° 1 – Régie transport
  • 1.41. Finances : Décision modificative n° 1 – Station-service
  • 1.42. Finances : Décision modificative n° 1 – ZAC Aérodrome
  • 1.43. Finances : Décision modificative n° 1 – ZAC La Couture
  • 1.44. Finances : Décision modificative n° 1 – ZAC Les Granges
  • 1.45. Finances : Décision modificative n° 1 – ZAC Maison Rouge
  • 1.46. Finances : Contingent d’Aide sociale (CAS) – reversement aux communes concernées / année 2026
  • 1.47. Finances : Pacte financier et fiscal – Reversement fiscalité Brionne – exercice 2026
  • 1.48. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement pour les gymnases municipaux – année 2026
  • 1.49. Soutien à la vie associative – Attribution des subventions

• Développement économique :
  • 2.1. Vente d’une parcelle – DAS METALLERIE – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 2.2. Vente d’une parcelle – ATELIER DESMONTS – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 2.3. Vente d’une parcelle – Société HDE – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 2.4. Vente de parcelles – DEUTSCH CAR 27 – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 2.5. Clôture de la concession d’aménagement EAD – ZAC Malbrouck
  • 2.6. Vente de parcelles – Société ROYER – ZAC Malbrouck-Perriers
  • 2.7. Installation de Food trucks sur les zones d’activité de l’IBTN – Fixation des tarifs et conditions

• Transports – Mobilité :
  • 3.1. Modalités de recharge de véhicules électriques et télépaiement sur les bornes IRVE (infrastructure de recharge de véhicule électrique)

• Biodiversité – Transition écologique :
  • 4.1. Attribution du marché public relatif aux travaux de plantation de haies bocagères et aménagements en hydraulique douce

• Assainissement :
  • 5.1. Attribution du marché relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement communautaire – tranche 2

• Habitat :
  • 6.1. Octroi de la garantie d’emprunts – Accord de principe : Réhabilitation de 58 logements collectifs à Brionne
  • 6.2. Octroi de la garantie d’emprunts – Accord de principe : Construction de 21 logements collectifs à Serquigny
  • 6.3. Octroi de la garantie d’emprunts – Accord de principe : Construction de 10 logements collectifs à Nassandres-sur-Risle
  • 6.4. Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Avenant n°2 à la convention d’opération
  • 6.5. Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Approbation de l’avenant n°2 au marché

• Tourisme :
  • 7.1. Demande de subvention auprès du Département de l’Eure dans le cadre de L’Artère

• Actions sportives :
  • 8.1. Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux pour le terrain de football synthétique de Serquigny

• Centre aquatique :
  • 9.1. Avenants aux marchés de travaux des entreprises prenant en charge des travaux complémentaires
  • 9.2. Travaux des espaces publics desservant le futur centre aquatique – Modification des marchés de travaux des lots n°1, n°2 et n°3 – Approbation des avenants

Questions diverses